Bibliographie de la bioéthique

La réforme de la loi de bioéthique - Commentaire et analyse de la loi du 7 juillet 2011

Jean-René Binet Loi de bioéthique
LexisNexis
Mars 2012
175 pages
Le 7 juillet 2011 était promulguée la loi n° 2011-814 relative à la bioéthique, point d'aboutissement de longs débats parlementaires enrichis des contributions produites par une mission d'information et des Etats généraux de la bioéthique qui avaient pour ambition : - de réexaminer les dispositions issues des premières lois de bioéthique de 1994 et 2004 à l'aune des progrès accomplis ou espérés dans le champ de la médecine et des sciences de la vie, - d'apprécier si l'évolution des moeurs et des modes de vie imposait de modifier certains des principes structurants posés par ces lois. Sur un point comme sur l'autre, les débats ont été riches et la réforme modeste, prudente. En effet, la révision de la loi de bioéthique a permis de vérifier que les principes et l'architecture de ce droit avaient parfaitement résisté à l'épreuve du temps et ne nécessitaient pas d'être retouchés en profondeur. Ceci a conduit le législateur à autoriser la ratification de la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, dite convention d'Oviedo, signée par la France le 4 avril 1997. Dès lors, le 13 décembre 2011, M. Leonetti, ministre des Affaires européennes, déposait à Strasbourg les instruments de ratification de cette importante convention (reproduite en annexe de l'ouvrage). Ce livre s'attache à rendre compte des questions soulevées au cours du processus législatif et à présenter les réponses apportées.

Bioéthique - Propos pour un dialogue

adminFidesio Loi de bioéthique
Desclée de Brower
153 pages
La bioéthique est l'affaire de tous, et exige que les éléments du débat soient énoncés en vérité et avec clarté. C'est ce que se propose de faire ce livre, rédigé par le groupe de travail des évêques dédié à la bioéthique en tenant compte des avancées scientifiques et en prenant connaissance des divers rapports remis aux parlementaires ou au gouvernement. Au début des États généraux de la bioéthique, l'Église catholique en France souhaite faire part de sa réflexion et participer ainsi aux échanges qui permettront aux élus, artisans des lois de la République, de procéder à la révision de la loi relative à la bioéthique. Convaincus que du dialogue sincère et loyal peut naître un vrai progrès, nous confions notre réflexion à toutes celles et à tous ceux qui portent le souci de l'homme, de son inaliénable dignité et de son bonheur quand ce dernier est concerné par les progrès des sciences biomédicales. Sont en jeu des questions intimes de la personne humaine et de grandes souffrances individuelles.