Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie

9h30 : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé :
– Conseil national de l’ordre des médecins – Dr François Arnault, président, et Mme Julie Laubard, directrice adjointe des services juridiques
– Conseil national de l’ordre des pharmaciens – Mmes Carine Wolf-Thal, présidente, et Caroline Lhopiteau, directrice générale
– Conseil national de l’ordre des infirmiers – délégation à préciser

11h30 : Table ronde réunissant :
– Académie nationale de médecine – Pr Jacques Bringer, président du comité Éthique, et Mme Claudine Bergoignan-Esper, vice-présidente du comité Éthique
– Conseil économique, social et environnemental – M. Albert Ritzenthaler, président de la commission temporaire sur la fin de vie, et Mme Dominique Joseph, rapporteure de l’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (2023)

14h30 : Table ronde avec les fédérations hospitalières :
– Fédération des cliniques et hôpitaux privés de France – Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles
– Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés solidaires – délégation à préciser
– Fédération hospitalière de France – Pr Bertrand Guidet, président du comité Éthique, et M. Marc Bourquin, conseiller stratégie et responsable de l’articulation et de la coordination Parcours, Proximité, Autonomie et Territoire
– Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile – Dr Élisabeth Hubert, présidente, et M. Mathurin Laurin, délégué national

16h30 : Table ronde avec les acteurs du domicile :
– Association des directeurs au service des personnes âgées – M. Pascal Champvert, président
– Équipe mobile de soins palliatifs de l’Essonne – Mme Françoise Ellien, directrice
– Fédération française de services à la personne et de proximité (sous réserve)
– Syndicat national des établissements, résidences et services d’aide à domicile privés pour personnes âgées – M. Jean Marc Venard, vice-président, et Dr Éric Kariger, président de la commission médicale et soins

18h30 : Audition du Pr Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé, et du Dr Pierre Gabach, adjoint à la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service des bonnes pratiques

21h : Table ronde sur les enjeux éthiques:
– Dr François Blot, médecin réanimateur, président du comité d’éthique de l’Institut Gustave Roussy
– Mme Valérie Depadt, maître de conférences en droit privé, conseillère de l’Espace éthique Île-de-France
– Dr Véronique Fournier, fondatrice du centre d’éthique clinique de l’AP-HP, ancienne présidente du CNSPFV
– Pr Fabrice Gzil, professeur associé de philosophie et d’éthique à l’Université Paris-Saclay, co-directeur de l’Espace éthique Île-de-France
– Pr Emmanuel Hirsch, professeur émérite d’éthique médicale, Université Paris Saclay