Alexis DUPORT
OPECST – Rapport – Evaluation de l’application de la loi de bioéthique du 6 août 2004 – Tome II
CCNE : questionnement pour les Etats généraux de la bioéthique
Préparer la révision de la loi Afin de préparer les Etats généraux de la bioéthique, dont l’ambition est de permettre "l’expression la plus large possible des opinions et convictions avant que ne s’engage le débat parlementaire en vue d’un réexamen de la loi de...
Rapport Leonetti : évaluation de la loi sur les droits des malades et la fin de vie
Chargée d’évaluer la loi du 22 avril sur la fin de vie et de faire des propositions, la mission confiée au député UMP Jean Leonetti et trois de ses collègues (le socialiste Gaëtan Gorce, le communiste Michel Vaxès et le centriste Olivier Jardé) a rendu son rapport au...
Le rapport de l’OPECST sur la loi de bioéthique
Le rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), rédigé par les députés Jean-Sébastien Vialatte (UMP) et Alain Claeys (PS), est destiné à faire réfléchir les parlementaires sur les enjeux de la révision de la...
Marie-Thérèse Hermange – Rapport d’information sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical –
Propositions de l’Agence de la biomédecine pour la révision de la loi de bioéthique
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique et des Etats généraux prévus en 2009, le ministre de la Santé a demandé à l’Agence de la biomédecine de dresser un état des lieux de l’application de la loi du 6 août 2004. Dans ce rapport, l’Agence fait...
Rapport Hermange – Potentiel thérapeutique des cellules de sang de cordon
Dans un rapport rendu public le 4 novembre 2008 (1), Marie-Thérèse Hermange (sénateur UMP) dénonce, au nom de la Commission des Affaires sociales du Sénat, le retard français en matière de stockage de sang de cordon (cf. Lettre Gènéthique n°91). 20 ans après la...
CCNE – Avis n°105 – Questionnements pour les Etats Généraux de la bioéthique
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c’est aussi…